REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2013

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2013

 

 

Ordre du jour :

 

 

Délibération agglo. St Loise

 

Compte-rendu de la commission du personnel

 

Chantiers en cours : – Lotissement

 

– Maison de santé

 

– Salle de spectacle

 

– Parking scolaire

 

Questions diverses

 

 

Le Conseil Municipal de TESSY SUR VIRE s’est réuni le mercredi 5 juin 2013 à 20 h sous la présidence de M Michel RICHARD, Maire de la Commune.

 

 

Etaient présents : M. RICHARD, B. LECESNE, Y.LEREBOURG, J. RICHARD, B. BUHOT, J. BARON, S. DE SAINT JORES, N. GAUMONT, C. BRIAULT, F. JOUENNE, D. MEISS, T. PICQUES.

 

 

Absents excusés : D. FEUILLET qui a donné procuration à D. MEISS

 

N. ROBBES

 

 

N. GAUMONT a été élue secrétaire de séance.

 

 

Le conseil approuve le compte rendu de la réunion du 2 mai 2013

 

 

DELIBERATION SAINT-LO AGGLO :

 

M. le Maire donne lecture du courrier adressé par M. le Préfet de la Manche notifiant aux élus municipaux de statuer avant le 31 août 2013 sur le nombre et la répartition des sièges des conseillers communautaires pour la période allant du ler janvier 2014 jusqu’au renouvellement général des conseils municipaux en mars 2014 et pour la période après le renouvellement des conseillers municipaux .

Le Maire rappelle les modalités de définition du nombre et de la répartition des sièges des délégués communautaires. (1 délégué supplémentaire au delà de 850 Habitants).

Après réflexion le conseil à l’unanimité accepte le nombre de conseillers à 122 et la répartition par commune, soit 2 délégués pour TESSY SUR VIRE. Le bureau sera constitué de 35 membres, dont un Président et 15 Vice-Présidents.

 

 

 

 

CHANTIER EN COURS :

 

 

LOTISSEMENT JF MILLET :

 

les travaux avancent ; les réseaux d’assainissement et d’eau sont faits.

 

Reste à poser les réseaux souples.

 

L’ancienne ligne HT sera enfouie

 

Six parcelles sont réservées.

 

 

MAISON DE SANTE :

 

Le permis de construire est affiché.

 

En raison du décès de M. POUPARD, Architecte, le Conseil valide un Avenant de transfert de maitrise d’oeuvre à la SARL POUPARD BORIE ARCHITECTES.

 

Le dossier Dossier de Consultation des Entreprises va être déposé, il sera suivi de l’appel d’offres.

 

 

PARKING SCOLAIRE :

 

1er avenant : Le Conseil valide un avenant pour la réalisation de 2 plateaux ralentisseurs sur la route du Nid de Loup en vue de ralentir les véhicules aux abords du Collège et des écoles.

 

 

SALLE DE SPECTACLE :

 

Un groupe de Conseillers accompagné de M. RICHARZ, Architecte, est allé Vendredi dernier visiter la salle des fêtes d’HEBECREVON transformée en salle de spectacle,

 

Le SDIS Service Départemental Incendie et Secours est venu visiter la salle de fêtes de TESSY.

 

Le permis de construire est attendu,

 

 

DIVERS :

 

 

• RENOUVELLEMENT DU MATERIEL INFORMATIQUE :

 

Pour le remplacement du matériel informatique du Secrétariat de la Mairie, 4 devis sont présentés au Conseil :

 

Il est décidé d’analyser ces offres.

 

 

• PRESSE :

 

M. le Maire demande aux Responsables de Clubs, Associations, etc… de penser à prendre contact avec les correspondants de la presse afin de les informer des manifestations.

 

 

• DROIT DE PLACE :

 

Pour l’emplacement devant la Salle des Fêtes d’un commerçant non-sédentaire exerçant la vente ambulante de KEBAB, le conseil décide qu’il lui sera demandé un droit de place de 5 €/soir.

 

 

 

• Rue st Pierre et Miquelon : Les déformations dues au travaux d’assainissement vont être réparées par l’Entreprise BERNASCONI

 

 

• DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE :

 

M. MEISS expose que l’Association Au Son d’EUH LO organise avec le concours du Comité des fêtes de TESSY et l’aide de très nombreux bénévoles un FESTIVAL DE MUSIQUE.

 

Ce festival aura lieu les 13 et 14 septembre, 13 groupes seront présents.

 

Aussi pour mener à bien cette manifestation le comité des fêtes sollicite une subvention exceptionnelle.

 

M. le Maire propose que la commission « Sports, Jeunesse, Culture,… » se réunisse afin de répartir les subventions aux diverses associations sportives, culturelles et autres qui seront versées qu’après présentation d’un bilan de la part de chaque organisation bénéficiaire.

 

 

• M. le Maire demande à la Commission du PLU de se réunir le mercredi 12 juin à 18 h 30 pour valider les modifications simplifiées

 

 

• Le Département de la Manche a fait une proposition en vue d’agrandir la partie restauration du Collège R. QUENAUL (cuisine et réfectoire). La commune serait sollicitée et de ce fait, elle étudie une autre solution,

 

 

• Le Sénateur Philippe BAS sera à la Mairie de TESSY SUR VIRE le lundi 10 juin à 18 h pour une table ronde avec les élus.

 

 

• Premier tournoi de pétanque sur le nouveau terrain le 15 juin à 9 h 30

 

 

• Vendredi 14 juin présentation des spectacles du PREAU à VIRE.

 

 

• Présentation du mode de scrutin pour les élections Municipales 2014.

 

 

• VILLES EN SCENE : 3 évènements sont programmés dont 2 à Tessy

 

• 1 dans la salle de sport

• 1 dans l’église en attendant les travaux de rénovation de la salle des théâtre