REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 avril 2014

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 avril 2014

 

Le conseil municipal de Tessy-sur-vire s’est réuni le 3 avril 2014 sous la présidence de M. Michel

RICHARD Maire.

Etaient présents :   Etaient présents :   Michel RICHARD, Yves LEREBOURG, Jocelyne RICHARD, Thierry PICQUES , Nicole GAUMONT, Daniel FEUILLET, Christelle BRIAULT, Sylvain De St JORES, Béatrice BUHOT, Jacqueline COLLADO, David MEISS, Elise MOURE, Laurent BESLON, Jacques BESLON, Christelle DOUARD.

Absent : Néant

 

  1. Yves Lerebourg est désigné secrétaire de séance.

 

COMMISSIONS :

M le Maire propose une liste de commissions souhaitables, cette liste est adoptée par l’ensemble des élus.

COMPOSITION DES COMMISSIONS

 

COMMISSIONS

Membres

Rapporteur

Finances et subventions

BESLON Jacques, FEUILLET Daniel, PICQUES Thierry, MEISS David, GAUMONT Nicole

PICQUES

Thierry

Travaux et urbanisme

RICHARD Jocelyne, BESLON Jacques,

BRIAULT Christelle, de SAINT JORES Sylvain,

LEREBOURG Yves

RICHARD

JOCELYNE

Tourisme, fêtes marché cadre de vie et fleurissement

De SAINT JORES Sylvain, COLLADO Jacqueline, BUHOT Béatrice, MEISS David

COLLADO

Jacqueline

Voirie rurale, agriculture

BRIAULT Christelle,  de SAINT JORES Sylvain, RICHARD Jocelyne, FEUILLET Daniel,

BUHOT Béatrice

BRIAULT

Christelle

Sports et jeunesse

BESLON Laurent, LEREBOURG Yves,

de SAINT JORES Sylvain, MEISS David

BESLON

Laurent

Scolaire

LEREBOURG Yves, BESLON Laurent,

FEUILLET Daniel, BRIAULT Christelle,

MEISS David

LEREBOURG

Yves

Appel d’offres

Titulaires : RICHARD Jocelyne, BESLON Jacques, GAUMONT Nicole

Suppléants : BUHOT Béatrice, MOURE Elise, PICQUES Thierry

GAUMONT

Nicole

Culture, Bibliothèque

MOURE Elise, GAUMONT Nicole,

COLLADO Jacqueline, BESLON Laurent

MOURE

Elise

P.L.U.

RICHARD Jocelyne, BRIAULT Christelle,

MOURE Elise, de SAINT JORES Sylvain

RICHARD

Jocelyne

Logement

DOUARD Christelle, PICQUES Thierry, GAUMONT Nicole, COLLADO Jacqueline

DOUARD

Christelle

Personnel communal

PICQUES Thierry, FEUILLET Daniel, DOUARD Christelle, De SAINT JORES Sylvain, LEREBOURG Yves

PICQUES

Thierry

Site internet, relation avec la presse, bulletin municipal

MOURE Elise, BRIAULT Christelle,

BESLON Laurent, COLLADO Jacqueline

MOURE Elise

Membres du CCAS

LEREBOURG Yves, GAUMONT Nicole,

COLLADO Jacqueline, DOUARD Christelle

BRIAULT Thierry, TURGIS Cécile,

LEROUTIER Claudine, DARY Gisèle

ELUS COMMUNAUTAIRES

RICHARD Michel, RICHARD Jocelyne

SDEM

RICHARD Michel, LEREBOURG Yves

 

 

 

SYNDICAT MIXTE DE DISTRIBUTION D’EAU  POTABLE DE LA CHAPELLE/VIRE

En raison de la compétence donnée à ST-LÔ AGGLO  les statuts du syndicat doivent être modifiés, ces modifications sont adoptées à l’unanimité.

 

RESTAURATION AU COLLEGE QUENEAU

Le conseil général souhaite faire un agrandissement de la partie restauration et demande à la commune d’y participer financièrement. Afin de se positionner sur cette demande la commission des finances est chargée d’en faire l’étude financière.

 

REMPLACEMENT DE LA SECRETAIRE GENERALE

Pour le remplacement de Mme Ginette GUERIN, un appel à candidature à été lancé, des entretiens avec la commission du personnel sont programmés.

 

SALLE DE SPECTACLE

Le chantier se poursuit, La  toiture fibrociment au dessus des loges étant en très mauvais état, son remplacement est décidé à l’unanimité.

 

INDEMNITES DES ELUS

L’indemnité du maire reste inchangée, l’indemnité globale des quatre adjoints  reste identique  à celle des trois adjoints du précédent mandat.

 

VOIRIE RURALE

La commission fera prochainement un état des lieux..

 

BUDGET – la présentation en sera faite devant le conseil municipal le 24 avril prochain à 20H00

 

COURSE CYCLISTE

Une course cycliste pour minimes et cadets, organisée par le club de Torigni se déroulera sur la commune le 8 mai 2014.

 

RYTHMES SCOLAIRES

Un comité de pilotage se réunit régulièrement afin d’établir un programme des activités gratuites qui seront proposées aux élèves de l’école Jacques Bulot par la municipalité dès la prochaine rentrée scolaire .

 

 

PARTICIPATION DES COMMUNES VOISINES AUX FRAIS SCOLAIRES

Après étude du bilan de l’année 2013, les frais de fonctionnement se sont élevés à 351 € par enfant de primaire et à 1049 € pour un enfant de maternelle.

Vu l’accord passé entre les communes fixant la participation à 75 % de ce montant, Les montants demandés seront les suivants :

Primaire :          263 €                                  Maternelle : 787 €

 

PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE PRIVEE.

 

Le coût réel des frais sera versé à l’école privée soit

351 € pour un enfant de primaire et 1049 € pour un enfant de maternelle.

 

Fin de la séance à 23H30.