Le Conseil Municipal s‘est réuni le six novembre deux mille quatorze à 20 h 00 sous la Présidence de Monsieur RICHARD Michel, Maire de Tessy-sur-Vire.
Etaient présent : M. RICHARD / Y.LEREBOURG / J.RICHARD / N.GAUMONT / J.BESLON / T.PICQUES / L.BESLON/ S.DE ST JORES / E.MOURE / J.COLLADO/ C.DOUARD / C.BRIAULT
Absents excusés : D.FEUILLET / D.MEISS / B.BUHOT
T.PICQUES est nommé secrétaire de séance.
Délibération spectacle « POLYFOLLIA »
La Commune a participé à hauteur de 3800 € pour l’organisation de Polyfollia qui a eu lieu à l’église de Tessy-sur-Vire le 22 octobre 2014. Les recettes se montent à 3710 €.Le Conseil Municipal vote à l’unanimité pour l’encaissement de ce montant.
Le nombre de participant était d’environ 350 personnes.
Compte rendu de la Commission du Personnel
– La Commission du Personnel s’est réunie suite au courrier d’un agent qui a passé son concours d’ « Adjoint Administratif territorial 1ère classe » et qui souhaitait que la Commune reconnaisse ce concours. La Commission a décidé de ne pas donner un avis favorable à cette demande pour le moment. Une réorganisation avec une nouvelle répartition des tâches est en cours à la Mairie, la Commission se donne un an pour voir le nouveau fonctionnement et revoir à ce moment si on met en place ce poste.
– Il a aussi été décidé que les horaires d’ouverture aux publics soient respectés. La Mairie sera fermée le lundi et le jeudi après-midi au public. Il en sera de même pour le téléphone, un message téléphonique sera mis en place sur cette période, un devis est en cours.
– Il a aussi été évoqué du départ en retraite d’un autre agent d’ici 3 ans et dont on souhaite revoir son grade et/ou échelon. Mme Julien prend contact avec le centre de gestion afin de voir les possibilités que nous avons.
Chantier Salle de Spectacle
SOCOTEC : Un avenant est demandé à cause de l’augmentation du montant des travaux et de la durée de la prestation, d’où une augmentation des honoraires de 3020 € revu à 2800 €.
Le Conseil Municipal valide à l’unanimité cet avenant.
Chantier Maison de Santé
Avenant de Zanello pour l’aménagement d’une place de parking handicapé d’un montant de 1164 € HT. Le Conseil Municipal valide à l’unanimité cet avenant.
Proposition d’avenant de SOCOTEC pour la vérification annuelle des équipements pour un montant de 240 €. Une consultation sera faite auprès d’autres organismes afin de comparer.
Le Conseil Général qui a notifié une subvention sur ce projet souhaite que la Commune réunisse les professionnels de santé de Tessy sur Vire, Moyon et Torigny sur Vire afin de faire un point sur la coordination des soins.
Délibération de Saint Lô AGGLO
Un délibération est demandée pour le transfert des budgets Communaux Assainissement vers l’AGGLO ; Le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité.
Délibération Arrêt Scolaire
Suite à une réunion de la Commission transports de l’Agglo, il est décidé de supprimer un arrêt scolaire qui se trouve à La Poterie (1 seul élève) et d’en remettre un autre à La Fresnée où il y a 5 élèves. Les règles définies par l’Agglo sont les suivantes : Il ne sera pas créé de nouveau point de ramassage sur les communes, par contre il est possible de déplacer ceux-ci. Dans ce cas, 50% est pris en charge par La Commune et le reste par Saint-Lô Agglo. Le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité.
Questions diverses :
Le Comité de Pilotage dont le rapporteur est Elise MOURE pour la gestion de la salle de spectacle s’est réuni. Il est prévu 3 spectacles jusqu’en juin 2015, un atelier danse contemporaine de la compagnie « dernier soupir » et une participation de ce même atelier lors de l’inauguration de la Salle.
Le Comité a aussi prévu une réunion avec Génériques pour une programmation de projection de film.
Le Comité de Pilotage a travaillé sur les tarifs de location pour 2015 de la salle des fêtes et la salle de spectacles. Une nouvelle grille tarifaire sera présentée au Conseil Municipal.
Annonce recrutement médecins et professionnels de santé
Thierry PICQUES présente les annonces qui seront faites pour le recrutement.
Une première annonce sur URBAN qui est le site des remplaçants de santé. Cette annonce sera disponible sur le site de l’Association pendant 1 an. Une présentation qui sera mise sur le site est en cours de création avec David Meiss et Daniel Feuillet.
Le montant de cette annonce sur le site est de 50€ TTC pour 12 mois
Une seconde annonce sur Le Recruteur Médical sera aussi mise en place. Cette annonce pour le(s) médecin(s) sera publiée pour 2 mois dans la revue Le Recruteur Médical ainsi que sur le site internet. Une autre annonce sera publiée dans la revue Le Recruteur Soignant pour 2 mois ainsi que sur le site internet pour les autres professions de santé.
Ces revues sont diffusées à + de 35000 exemplaires chez les professionnels de santé
Le montant de ces annonces est de 744 € TTC.
Le Conseil donne son accord pour la diffusion de ces annonces.
– Monsieur Gonzalès (UTOPIK) demande à la Commune la mise à disposition d’un logement (moyennant loyer) pour accueillir les artistes à résidence tout au long de l’année. L’idée de Mr Gonzalès était la mise à disposition du Presbytère qui est maintenant libre suite au départ du père Beaufils.
Certains Conseillers Municipaux émettent une réserve car il avait été discuté lors de la précédente réunion de Conseil qu’il serait intéressant dans notre recherche de professionnels de santé d’avoir à proposer ce logement pour faciliter l’arrivée de celui-ci.
- Un devis de 7300 € pour la restauration de La Poemellière (Rucher) sera présenté à l’Agglo.
- Mr Le Maire a reçu 2 personnes de la Poste pour une présentation du bilan sur la Commune. Ce bilan est positif sur le secteur malgré la baisse de la « branche » courrier comme partout ailleurs.
- La MSA du Calvados recherche pour 10 jours par an un local. Mr Le Maire regarde les possibilités sur la Commune.
- La plantation des arbustes va être refaite au plateau scolaire.
- L’Agglo propose de faire sur la commune en Octobre 2015 une rando pédestre, VTT et Trail sur différentes distances. Le Conseil Municipal donne son accord.
- Un devis est en cours pour la restauration de la toiture et charpente de l’ancienne banque alimentaire.
- Mr Le Maire fait lecture d’un courrier de Mr Beauvais sur l’association des deux régions Basse et Haute Normandie. Des réunions sont programmées sur la Manche pour la présentation de ce projet.
- Une réflexion est en cours sur un affichage cohérent de publicité dans la Commune.
- Mr Le Maire donne lecture d’un courrier provenant de l’Europe qui propose que soit distribué dans les écoles des fruits et légumes locaux subventionnés à 70% sur 9 semaines. Une discussion pédagogique sera mise en place.
- Mme Douard demande où en sont les travaux de la route de Moyon. Mr Le Maire informe que l’appel d’offre pour l’enrobé sera faite fin Novembre 2014.
Fin de séance 23h30
Compte-Rendu du Conseil Municipal du Jeudi 4 Décembre 2014
Le Conseil Municipal s‘est réuni le quatre décembre deux mille quatorze à 20 h 00 sous la Présidence de Monsieur RICHARD Michel, Maire de Tessy-sur-Vire.
Présents : Michel RICHARD, Yves LEREBOURG, Jocelyne RICHARD, Thierry PICQUES, Nicole GAUMONT, Christelle BRIAULT, Sylvain de SAINT JORES, Béatrice BUHOT, David MEISS, Daniel FEUILLET, Elise MOURE, Laurent BESLON, Christelle DOUARD, Jacques BESLON, Jacqueline COLLADO.
Jacqueline COLLADO est nommée secrétaire de séance.
Le compte-rendu du conseil municipal précédent est approuvé à 14 voix pour et 1 voix contre. Rectification : la commission culture a travaillé sur les tarifs de location des salles.
RD 177 / Aménagement de la traverse de la route de Moyon : Des travaux sur chaussée et trottoirs étaient prévus en 2014. Le Conseil Général prend en charge la chaussée et la commune les trottoirs. Monsieur le Maire informe du résultat de l’appel d’offre par le Conseil Général : le lot a été attribué à Eiffage et la participation de la commune s’élève à 103 707 €.
Fond de péréquation : Ex-Taxe professionnelle, impôts.
Celle-ci est reversée au titre de compensation pour les communes les plus défavorisées. Notre commune, remplissant ces critères, va recevoir un montant de 19 662 € attribué par la préfecture.
Cette compensation devrait disparaitre en 2015, ce sera une perte importante de recette pour la gestion du budget.
Travaux école maternelle : Réfection de la terrasse, ces travaux urgents devraient coûter pour la réfection 3 244 € selon le devis de Marie Toit, un autre devis va être demandé.
Tarifs de location de la salle des fêtes et de la salle de spectacles : Après quelques changements ceux-ci ont été validés à l’unanimité.
Il reste un avenant de Zanello pour la salle de spectacles de 1 171,80 € pour le bouchement des évacuations de gaz et le remplissage des jardinières qui n’a pas été signé.
Maison de santé : Les infirmières arrivent mardi 9 décembre.
Des contacts avec des médecins susceptibles de venir ont lieu et sont porteurs d’espoir.
Un devis de 1 500 € a été prévu pour l’enseigne de la maison de santé ainsi que pour le totem des médecins.
Commission finances : La commission travaille sur un tableau concernant le fonctionnement et les investissements pour 2015. La commission travaux étudie le chiffrage des chemins et du débermage.
Jocelyne RICHARD demande à voir avec l’Agglo pour ce qui pourra être pris en charge ainsi que pour l’accessibilité.
Mise à disposition de la salle des sports : Une demande de « Normandie production » pour installer dans la salle des sports des structures gonflables durant la période du 16 au 22 février 2015. Une ouverture au public aura lieu de 13h30 à 19h pour 6 €. Les enfants du centre aéré y auront accès gratuitement une matinée et Normandie Production participera également aux coûts de chauffage. Le conseil a donné son accord en majorité avec 3 votes contre et 1 abstention.
Subvention banque alimentaire : Nicole GAUMONT nous fait part d’un courrier de la banque alimentaire qui sollicite une subvention auprès de la commune. La Banque alimentaire a suivi 5 886 personnes et servi 2 150 000 repas. La commune de Tessy contribue actuellement en versant 2€ par personne et par mois, et chaque bénéficiaire verse 0,75 € par personne et par mois.
La commune accorde une subvention de 78 €.
Autres subventions :
Après étude des différentes subventions versées en 2013, le conseil municipal, à l’unanimité décide de voter les subventions suivantes pour l’année 2014 :
| ADN USINE UTOPIK | 2 000 € |
| Les Amis de la Vire | 200 € |
| ACPG CATM | 48 € |
| AMICALE ECOLE PUBLIQUE | 480 € |
| AMICALE ECOLE PUBLIQUE SPORTS | 120 € |
| APEI CENTRE MANCHE | 100 € |
| ASSOCIATION UNC | 48 € |
| ASSOCIATION DES DONNEURS DE SANG | 50 € |
| BANQUE ALIMENTAIRE DE LA MANCHE | 78 € |
| COMITE DEPARTEMENTAL LIGUE NATIONAL CANCER | 175 € |
| COMITE DES FUSILLES DE BEAUCOUDRAY | 20 € |
| CROIX ROUGE FRANCAISE | 36 € |
| RESTOS DU COEUR | 100 € |
| SECOURS CATHOLIQUE | 40 € |
Feu d’artifice : Celui-ci a coûté 2 600 € à l’occasion de la fête St Pierre cette année et il n’a pas apporté satisfaction, une nouvelle société a été contactée pour 2015.
Restaurant l’Oasis : Son inauguration aura lieu le samedi 6 décembre 2014.
Questions diverses : Une demande d’éclairage du parking derrière la mairie.
Les vœux du Maire auront lieu le 16 janvier 2015.
