Le conseil municipal s’est réuni le jeudi 5 janvier 2012 à 20H00 sous la présidence de Mr Richard Michel, Maire de Tessy-sur-Vire.
Etaient présents Mr Richard, Mr Lerebourg, Mr Lecesne, Mme Richard-Delport, Mr Robbes, Mme Gaumont, Mme Buhot, Mme Briault, Mr Baron, Mr Feuillet, Mr De Saint-Jores, Mr Meiss, Mr Jouenne, Mr Picques.
Madame Briault a été élue secrétaire de séance.
Le conseil débute par l’approbation du compte rendu du 27 décembre 2011.
– Intervention de M. Briault, Président de Familles Rurales Tessy et d’Aline Caruel
Objet : présentation des activités assurées par Aline Caruel pour l’association Familles Rurales Tessy et possibilités d’emploi d’Aline Caruel.
Aline Caruel est employée par la commune de Tessy-sur-Vire en CAE ; son contrat arrive à échéance le 4 février 2012. Elle est mise à disposition à l’association Familles Rurales de Tessy pour l’encadrement du centre de loisirs « la Ruche » (5 semaines en été, hors préparation et bilans) Aline Caruel encadre par ailleurs les cours de gymnastique et de baby-gym de l’association, cette activité lui étant directement rémunérée par l’association.
M. Briault précise que la responsabilité du centre de loisirs « la Ruche » entraine une lourde charge en matière de gestion pour les bénévoles de l’association, qui manquent de temps, et de compétences. La solution « Familles Rurales Départementales » permettrait de soulager la gestion de l’association de Tessy pour ses bénévoles.
M. Lerebourg souligne le risque de « déplacement » d’Aline, qui pourrait alors être réorientée par Familles Rurales vers d’autres communes. Est par ailleurs évoqué le risque de pertes d’activités du centre de loisirs de Tessy, en fonction des décisions départementales.
Une alternative à une prise en charge d’Aline Caruel et de l’ensemble des centres de loisirs par Familles Rurales consiste en une prise en charge totale d’Aline et de l’ensemble des centres de loisirs par la commune.
Après cet exposé, M. le Maire présente les scénarios étudiés par la commission personnel en amont de la réunion de conseil : un scénario d’embauche par la commune de 27 heures est présenté, avec prise en charge de l’ensemble des centres de loisirs par la commune. L’avantage de cette solution de 27 heures étant pour Aline de ne pas lui interdire des activités rémunérées complémentaires.
M. le maire présente par ailleurs les autres avantages de cette solution :
– ne pas décourager les bénévoles de l’association FR Tessy
– Aline Caruel est très opérationnelle.
– Décision emploi Aline Caruel
Après le départ de M. Briault et d’Aline Caruel, un débat s’installe.
Dans l’objectif d’assurer un service auprès de la population, après en avoir débattu, le conseil municipal accepte d’employer Aline Caruel pour 27 h par semaine, sous CDD d’un an. Aline Caruel deviendra ainsi « référent sport, jeunesse, PEL ». Une possibilité de révision du contrat sera par ailleurs prévue en cas de prise de compétence du PEL par la communauté de communes de Tessy-sur-Vire, a priori prévu pour septembre 2012 (le PEL correspondant à environ 50 % de la compétence jeunesse).
M. le maire précise par ailleurs qu’avec cette embauche, une réorganisation du travail devra être effectuée au niveau des 4 employées présentes en mairie.
– demande psychologue scolaire
Monsieur le maire lit le courrier de Mme la psychologue scolaire qui sollicite le financement d’une mallette de prise en charge pour les élèves en difficulté. Cette mallette sera commune aux cantons de Tessy-sur-Vire et de Torigni-sur-Vire. Sur un coût total de 1 197 € 67, la communauté de communes de Torigni-sur-Vire participera à hauteur de 800 €. Concernant le canton de Tessy-sur-Vire, la compétence scolaire étant assurée par les communes de Moyon, Tessy et Domjean, la commune de Tessy sur Vire se charge de demander aux communes de Moyon et de Domjean une participation financière pour l’acquisition avant de prendre sa décision.
– travaux 2012
M. le maire présente les projets prévus pour l’année 2012 et leur état d’avancement ; pour chaque projet, des responsables sont par ailleurs désignés.
* lotissement : réalisation du lever topographique prévue à partir du 23 janvier * maison médicale : le bâtiment a été acheté ; les accords de principe des professionnels de santé ont été obtenus
* salle des fêtes : l’étude acoustique a été réalisée ; les travaux seront réalisés par les employés communaux ; pendant les travaux, il n’y aura pas d’interruption des activités
* théâtre : projet nécessitant une étude plus approfondie
* zone artisanale : conditionné aux finances
* route de Moyon – route de Saint-Lô : réfections de voiries inscrites au programme 2013 de la DRD
* parking – cour – travaux école
* voirie communale : une évaluation de tous les travaux à réaliser en campagne a été faite par la DDTM dans le cadre de la mission ATESAT
* assainissement : les travaux de la deuxième tranche démarreront la première semaine des vacances de février
* entrées bourg : plantations et places de parking à prévoir route de Saint-Lô
* aire de camping-car : projet bien avancé
M. Lescene est par ailleurs désigné pour la recherche de subventions.
– sujets divers
Contact, acquise par la commune. Le conseil général doit y réfléchir.
- modification du PLU :
M. le maire présente le devis Planis pour la réalisation des différentes modifications envisagées au PLU, en sus de la modification liée à l’extension de la carrière. Il rappelle la prise en charge par le propriétaire de la carrière du coût qui lui incombe pour cette seule modification. Les différents tarifs doivent faire l’objet d’une discussion avec le bureau d’études.
- M. Lescene présente le compte-rendu de la réunion du 6 décembre 2011 relative au Festival Land-Art
- Cours d’informatique : démarrage le 6 janvier 2012 ; environ 12 personnes se sont inscrites ; les cours sont donnés apr Anne-Sophie Ardelle au collège de Tessy-sur-Vire
- M. Meiss précise qu’une salle de musculation est disponible à la salle de sport.
La séance est levée à 00h00.
