COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2012

Réunion  du conseil municipal du 05 juillet 2012

 

 

Le conseil municipal de Tessy sur vire s’est réuni le jeudi 5 juillet à 20h sous la présence de         M.Richard Michel, maire de Tessy sur vire.

Etaient présents : M.M Richard, Lerebourg, De st Jorres, Meiss, Picques,, Mmes Richard, Gaumot, , Buhot

Absents excusés : –      M.Feuillet Daniel qui a donné procuration à M Lerebourg

–       Mme Christelle Briault qui a donné procuration à Nicole Gaumont

–       M.  Baron Julien qui a donné procuration à M Richard

–       M .M  Robbes Nicolas, Bertrand Lecesne,F Jouenne

Mme Buhot Béatrice a été élue secrétaire de séance.

Travaux ancienne Décharge

Le Conseil municipal autorise M. Le Maire à faire effectuer des travaux  de  nivellement et de remise en herbe du terrain de l’ancienne décharge par l’entreprise La Terrassière.

Lotissement

  • M. Le Maire informe le conseil municipal que le syndicat départemental d’énergies de la manche propose d’assurer la maîtrise d’ouvrage de la desserte en électricité et en éclairage public du lotissement communal J.F MILLET de 20 Lots. A cette fin, le SDEM propose d’établir une convention de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage. Sur la fiche financière provisoire, la participation de la commune s’élève à 600 € par lots soit 12 000 €. La participation  définitive sera connue avant le commencement des travaux. Le conseil Municipal autorise Monsieur Le Maire à signer la convention de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage  ainsi que la fiche financière définitive et donne pouvoir à Monsieur Le Maire pour signer au nom de la commune toutes les pièces relatives au règlement des dépenses.
  • Le conseil Municipal sollicite une aide financière sur la réserve parlementaire pour la réalisation de ce projet.

Salle de spectacle

Une réunion a eu lieu  avec des représentants du Conseil Régional, de la communauté de Communes, de l’APPSL  avec Mme Thinon Claudine. Le Projet prend forme. La communauté de communes participera au fonctionnement. Un courrier sera transmis à M. Le Maire de Domjean .

 

 

Parking près des écoles et collège

Suite à  la consultation lancée le 16 avril 2012, trois propositions  nous sont parvenues. Le Cabinet Lallouet Debrock  moins disant a été retenu.

Maison Médicale

Un plan de la future maison médicale a été présenté au Conseil Municipal. Chacun doit réfléchir aux éventuelles améliorations.

Voirie communale

Après présentation de la liste estimative des travaux de voirie établie par M. Thérèze de la DDTM, Le conseil municipal décide de lancer l’appel d’offre  avec  certains travaux  en option.

Un groupement sera fait avec  La Commune de Le Mesnil Raoult .

Réalisation d’un prêt

Après consultation, Le conseil  municipal décide de réaliser le prêt de 211 000 €à 5.40 % pendant 20 ans et 36 000€ à 2.76 % pendant deux        ans pour la TVA près de la caisse d’épargne. Monsieur Le Maire est autorisé à signer toutes les pièces nécessaires.

Personnel

Suite à la promotion interne de Mme Guérin au grade  d’attaché territorial, Le conseil Municipal décide la création d’un poste d’attaché territorial à temps complet  avec effet au 15 juillet  2012.

M Lerebourg souligne la charge importante de travail qui incombe à Mme Caruel pour l’organisation du centre de loisirs municipal.

Questions diverses

–       Gestion des CAE pour l’accompagnement dans les cars

–       Samedi 7 juillet inauguration du stade  Dario Zanello

–       Mr de st Jores président du comité des fêtes remercie toutes les personnes qui ont participé à faire des fleurs ainsi que les employés communaux pour les travaux qu’ils ont effectués

–       Possibilité d’organisation d’un festival de musique en septembre 2013

–       Prochain rallye de l’Asa du bocage 1e dimanche de septembre

La séance est levée à 23h45.