Le conseil Municipal s’est réuni le jeudi 20 octobre 2011 à vingt heures sous la présidence de Monsieur Michel RICHARD , Maire de TESSY SUR VIRE.
Etaient présents: Mrs RICHARD, LECESNE, LEREBOURG, FEUILLET, MEISS, PICQUES, ROBBES, De St JORES, Mmes, GAUMONT, BRIAULT, BUHOT, RICHARD ;
Absent excusé: M. BARON qui a donné procuration à M. ROBBES . Absent: M. JOUENNE.
Secrétaire de séance : Mme RICHARD Jocelyne.
Lecture est faite du compte rendu du conseil municipal du 13-9-2010
Commentaires suite à cette lecture : Pas de remarque
SELON ORDRE DU JOUR :
LOCAL DE LA BANQUE ALIMENTAIRE
Une commission se réunira samedi prochain pour définir les aménagements nécessaires à la mise aux normes du local existant et définir le budget correspondant, l’objectif étant de présenter ce projet à la prochaine réunion de communauté de communes pour proposer la prise en charge de ces travaux par la communauté compte tenu que la plupart des communes sont concernées.
REGLEMENT DU SERVICE ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Le règlement mis au point par Mme Briault et Mme Richard est lu par Mme Richard et adopté à l’unanimité.
Il est précisé qu’un exemplaire sera joint à la prochaine facture d’assainissement et ainsi adressé à tous les habitants de Tessy. Un exemplaire sera également transmis lors de toute nouvelle demande de raccordement.
SECONDE TRANCHE TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT
Il est confirmé ce jour, que cette seconde tranche de travaux est à démarrer avant la fin de l’année.
Pour mémoire elle concerne le haut de la place du marché.
Une réunion de concertation avec le bureau d’études, l’entreprise et La D.R.D. est à programmer dès maintenant.
AVENANT PREMIERE TRANCHE TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT
M Le Maire demande l’autorisation de signer un avenant pour l’entreprise Bernasconi prenant en compte d’une part, l’augmentation du délai d’achèvement de cette tranche réceptionnée le 14 octobre 2011 (afin de permettre un tassement satisfaisant des remblais avant finition) et d’autre part, intégrant la plus value pour la surface complémentaire demandée à l’entreprise en enrobé de finition pour éviter un trop grand nombre de rapiècements : montant 3 702,88€ HT Cet avenant est adopté à l’unanimité et monsieur le Maire autorisé à le signer.
PROJET DE LOTISSEMENT
M. le Maire confirme que les démarches sont en bonne voie pour l’acquisition des terrains .
Mme Richard indique que l’on peut lancer la consultation auprès des géomètres pour le relevé topographique, le bornage des parcelles, la délimitation des surfaces constructibles et l’élaboration du projet de découpage afin de pouvoir retenir le cabinet lors du prochain conseil municipal et être prêt dès le compromis signé.
Dès que la commune disposera du plan (avec relevé topographique, bornage des parcelles et délimitation des surfaces constructibles), une réunion sera organisée avec les personnes intéressées par une parcelle et les riverains afin d’élaborer le plan du lotissement en concertation et expliquer les contraintes actuelles qui s’imposent à tous : PLU et SCOT et notamment la surface des parcelles qui devraient être de 760m² en moyenne: date envisagée courant janvier 2012.
M. le Maire rappelle qu’il faut également un peu de temps pour effacer la ligne moyenne tension traversant ces parcelles. Cette action sera également à mener dès que la commune sera en possession des terrains.
ETUDE ACOUSTIQUE SALLE DES FETES ET THEATRE
M Lecesne présente le devis de DBtherm pour faire l’étude acoustique de la salle des fêtes et de la salle de spectacle : 1 515,60€ ht, afin de définir les améliorations qui pourraient y être apportées. Le conseil donne son accord et M. le Maire précise que le hall et le bar seront également pris en compte dans cette étude.
VOIRIE
Deux séances de visites se sont déroulées en campagne afin d’établir la liste des travaux de remise en état à programmer et en estimer le coût à prendre en compte dans le budget prévisionnel.
M. Le Maire précise qu’il reçoit M. Thérèse dans le cadre de l’ATESAT demain afin de nous aider à définir au mieux ces travaux.
QUESTIONS DIVERSES:
Cantine scolaire :
- Avenant à la convention repas scolaire : la modification porte sur les 2 mercredis où les enfants ont cours en 2012 : les 2 mai et 16 mai en remplacement des 30 avril et 18 mai : M Le Maire est autorisé à signer cette convention
- M. Le Maire informe le conseil qu’un agrandissement de la cantine du collège est programmé ; compte tenu que des enfants du primaire y déjeunent, il s’interroge sur une éventuelle demande de participation à ces travaux de la part du Conseil Général
- M. Le Maire sollicite l’avis du conseil sur l’opportunité d’intégrer dans les repas de la cantine maternelle et primaire des aliments bio lorsque la production locale est importante : un cultivateur bio de plein champs établi à St Vigor Des Monts propose sa production. Il est décidé de l’inviter à présenter son exploitation au conseil
Travaux d’intérêt général : TIG, M. Julien Baron a assisté à la réunion programmée dernièrement et la commune est à nouveau sollicitée pour renouveler son adhésion à ce dispositif : le conseil approuve cette adhésion.
Taxe d’aménagement : Le conseil décide de maintenir le taux actuel de 1,5% en remplacement de la Taxe locale d’équipement
Banderole publicitaire : support pour annoncer les manifestations à venir . Suite au devis de la Sté de St Martin des Besaces,il est demandé une documentation pour voir comment les ajouts peuvent être mis en place.
Remerciements à Familles Rurales : cette association est chaleureusement remerciée pour l’animation du mini-camp de l’été dernier sur le thème du cirque.
Maison médicale : M. Lerebourg indique que le Co,nseil Général a pris la décision d’aider les projets de maisons médicales sous conditions qu’il y est une pharmacie dans le village, deux médecins installés et une autre activité en lien ; les aides pourraient représenter entre 15 et 30% du coût de l’opération et le projet peut être porté par une commune ou une communauté de communes. Une commission est créée ce jour pour porter le projet jusqu’à sa réalisation : M. Le Maire, Mrs Feuillet, Lerebourg, Lecesne, Robbes et Mme Richard . Une première réunion est arrêtée le samedi 22 Octobre à 10 h.
Mur à abeilles : le propriétaire envisage de vendre cette parcelle. M. Le Maire soulignant qu’il s’agit d’un attrait touristique indique qu’il va solliciter la communauté de communes pour une éventuelle acquisition et mise en valeur de ce bien d’exception.
Festival LAND ART, Usine Utopik : M. Le Maire informe les conseillers que Xavier Gonzales, Usine Utopik, a déposé auprès de la Communauté de Communes et de la Région, une demande pour mettre en œuvre un projet de land art du 2 mai au 30 septembre 2012 sur les bords de la Vire. Une douzaine d’artistes seraient ainsi invités à créer des œuvres in situ à partir de matériaux naturels pris sur place ou dans les environs sur les rives de la Vire.
Ramassage des ordures : le contrat arrivant à son terme, il est nécessaire de relancer une consultation pour les 3 prochaines années. Il est également nécessaire de reposer la question en communauté de communes pour voir quelle choix sera fait quand à la prise de compétence ou non pour la gestion des ordures ménagères.
Projet enfance jeunesse : un appel à projet est lancé pour favoriser le développement et l’accueil des jeunes. M. Le Maire présente les premières réflexions menées avec l’aide d’Aline : ouvrir un local pour les jeunes de 11 à 17 ans qui soit un lieu de détente destiné aux loisirs et multimédia avec un accès à internet (club des jeunes ou ancienne salle de musique), et avec présence d’un animateur ; l’adhésion se ferait à l’année. Autre piste l’ouverture du centre de loisirs tous les mercredis après midi et développer un accompagnement à la scolarité en périscolaire. Pas d’objection à ce projet d’autant que les besoins sont réels.
Conventions de réservation pour les logements Manche Habitat : M. Le Maire est autorisé par le conseil à signer ces conventions.
Programmation éclairage public : certains dysfonctionnements ayant été signalés, cette programmation sera revue lors du changement d’heure prochain.
Travaux à programmer 2012 : cette liste est mettre à jour afin d’établir le projet de budget prochain.
Terrain de pétanque: M. Le Maire explique qu’un terrain de pétanque sera prochainement aménagé à l’arrière de la mairie ; le rangement des granits stockés est en cours. Il sera sans doute nécessaire de mettre en place un éclairage.
Dépôt sauvage signalé : des gravois ont été déposés chemin du buisson ; y mettre une pancarte informative sur les risques encourus.
Dates à retenir : messe et cérémonie du 11 novembre, soirée Beaujolais le 18 novembre, arbre de Noël le vendredi 16 décembre à 18h30, vœux de M. Le Maire le vendredi 20 janvier à 19h, repas avec les employés communaux le samedi 28 janvier.
Date du prochain conseil municipal : le jeudi 24 novembre à 20h.
Avant de clore la séance, M. Le Maire rappelle que le repas offert aux personnes âgées s’est très bien déroulé Dimanche dernier et remercie Béatrice BUHOT et Nicolas ROBBES pour l’organisation de ce repas ainsi que les élus ayant participé au service.
La séance est levée à minuit.
