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Conseil Municipal du 12 Septembre 2013A+ A- A  Imprimer cet article

Le conseil municipal s’est réuni le jeudi douze septembre deux mille treize à 20 heures sous la présidence de Monsieur RICHARD Michel , Maire .

Etaient présents : M.M. RICHARD, LECESNE, LEREBOURG, Mme RICHARD Jocelyne, M.M. FEUILLET, PICQUES, DE SAINT JORES, BARON, JOUENNE, MEISS, Mmes, GAUMONT, BRIAULT, BUHOT.

Absent : M. ROBBES qui a donné procuration à M. RICHARD.

Monsieur JOUENNE a été élu secrétaire de séance 

  1. VISITE DES CHANTIERS

Avant la réunion, le Conseil s’est rendu sur les chantiers en cours ou achevés :

  1. Le plateau scolaire : les plantations vont être faites courant octobre

  2. Le lotissement communal : les terrains sont tous viabilisés et la vente des parcelles peut commencer.

  3. Le mur à abeilles : reste à faire la signalisation, le bachâge du talus, les plantations et la clôture.

  4. La salle de spectacle : le permis est validé en accessibilité et le dossier de consultation des entreprises, en cours de réalisation. La programmation de la salle des fêtes devra tenir compte de la période de travaux envisagée.

  5. La Maison de santé : la réception des offres est fixée au 16 octobre.

2- PROJET DES STATUTS DE LA FUTURE AGGLO SAINT LOISE

Mr Le Maire évoque l’analyse du projet de statuts de la future agglo St Loise sur lequel les conseils municipaux devront se prononcer avant la fin 2013.

Les compétences sont étudiées dans le détail, mais le conseil souhaiterait parallèlement une analyse financière. Mr Le Maire précise que ce sera réalisé et que chaque commune recevra une simulation prochainement.

Mr Richard annonce son inquiétude sur la compétence « transports urbains » et sa répercussion sur les entreprises de plus de 10 salariés. Il a proposé d’adopter au moins des taux différents.

3 -TRAVAUX ROUTES

  • Travaux routes départementales :

Mr Le Maire dévoile les futurs travaux sur les routes départementales traversant le bourg.

  • La rue Saint Pierre et Miquelon et la route de Villebaudon :

Une réfection provisoire est envisagée conjointement par le département et l’entreprise Bernasconi.

Elles devront faire l’objet d’une étude d’aménagement de même que la route de Saint-Lô.

  • La RD 177 et la RD 196 sont programmées par le département en 2014.

4- RENTREE SCOLAIRE

Mr Lecesne dresse le bilan de la rentrée scolaire :

  • 220 élèves sont inscrits à l’école Jacques Bulot 

  • Les effectifs restent stables

Le conseil remercie Mme Hérout qui a assuré en partie l’étude du soir, l’an passé.

5 – SUBVENTION

Le conseil accorde une subvention de 200€ à un équipage tessyais participant au 4L TROPHY. C’est un projet humanitaire de l’association MAGH’RAID. Il s’agit de traverser la France, l’Espagne et le Maroc en Renault 4l pour distribuer aux jeunes enfants défavorisés du Maroc des fournitures scolaires, sportives, paramédicales et autres.

6– TERRAIN BI-CROSS

Mr Meiss est en attente de devis.

7- RENOUVELLEMENT DU LOYER DU PRESBYTERE

Le bail du presbytère arrive à expiration le 30 septembre 2013.Le Conseil, municipal accepte le renouvellement du Bail à Monsieur L’Abbé BEAUFILS Michel pour une durée de trois années à compter du 01 octobre 2013 et jusqu’au 30 septembre 2016. Le loyer annuel est fixé  à 881,77€ et révisable tous les ans suivant l’indice de révision des loyers du 2 ème trimestre  indice 2013 :      124.44 €.

8 – CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL A TEMPS INCOMPLET

Afin d’assurer l’encadrement des enfants sur le temps périscolaire et scolaire, le temps du midi, le conseil municipal décide de créer un poste d’adjoint technique territorial à temps incomplet soit 26 heures hebdomadaires à compter du 01 décembre 2013.

9 – DIVERS

Le repas du 3ème âge est fixé au 20 octobre

La prochaine réunion est fixée au jeudi 3 Octobre 2013. 



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