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Compte rendu du Conseil Municipal du 5 décembre 2013

Le Conseil Municipal s ‘est réuni le cinq décembre deux milles treize à 20 h 00 sous la Présidence de Mr RICHARD, Maire de Tessy sur Vire.

Etaient présent : M. RICHARD / B.LECESNE / Y.LEREBOURG / J.RICHARD, N.GAUMONT/ D.FEUILLET /T.PICQUES /B.BUHOT /S.DE ST JORES /F.JOUENNE /D.MEISS/ J.BARON/C.BRIAULT

Absent excusé : N.ROBBES

T.PICQUES est élu secrétaire de séance.

 

COMMUNAUTE D’AGGLO – Finances

 

Suite à la réunion du 28/11/13 à la Communauté d’Agglo de Saint Lô pour la présentation du budget, Mr Feuillet présente une synthèse des points finances abordés pour la Commune de Tessy sur Vire .

 

INFORMATION SUR LES EFFECTIFS SCOLAIRES

 

La Commission Scolaire informe que pour la rentrée 2014/2015, les effectifs restent stables sur l’ensemble avec une légère augmentation de 4/5 élèves.

 

PLAN NEIGE DU CONSEIL GENERAL

 

Suite à lecture du courrier du Conseil Général concernant une convention pour le plan neige.

 

Le Conseil autorise Mr Le Maire à signer cette convention.

 

Le Conseil Général ne prévoit pas de passage sur les routes Communales, une réflexion doit s’engager afin de voir si la Commune peut passer des accords avec des agriculteurs poure dégager certains axes Communaux dit « prioritaires »

 

DEMANDE D’ORGANISATION D’UNE COURSE CYCLISTE

 

Le club de Torigny sur vire fait une demande auprès de la commune pour l’organisation d’une course cycliste de catégorie Minime le 8 ou 18 mai 2014.

Les coûts d’inscription et trophées seraient à la charge de la Commune pour un montant de 354€.

Un accord de principe est donné, par contre Mr Le Maire demandera plus de précision sur l’organisation de cette course.

 

 

QUESTIONS DIVERSES

 

– Mr Le Maire donne lecture d’un courrier de personnes qui sollicite une place pour la vente de sapin lors des marchés du 11 et 18/12/13. Le Conseil donne un accord favorable à cette demande.

 

– Mme Richard Delport a rencontré le Président de Manche Habitat pour lui faire part que certains logements sont difficiles à louer .L’aménagement intérieur et les surfaces trop petites sont des arguments souvent avancés. Manche Habitat n’est pas opposé à certaines modifications avec répartition des frais. Un projet sera proposé.

 

– Mr Le Maire a reçu une demande du Club de 2CV pour mise à disposition d’une salle pour leurs réunions de bureau. Le Conseil donne un avis favorable.

 

– Une consultation est en cours pour la réfection des fauteuils de la salle de spectacle. Une étude économique sera faite pour connaitre les coûts de restauration, d’achat de fauteuils neufs ou d’occasion.

 

– Mme Gaumont donne l’information que l’état du parquet et l’état général de la salle des fêtes n’est pas acceptable. Des demandes de devis vont être faites pour remise en état et vitrification de celui-ci.

 

Pour l’état général de la salle, une organisation est en réflexion pour assurer un meilleur suivi de la salle.

 

– Mr Le Maire fait lecture d’un courrier  des consorts r LeFilleur . Ceux-ci souhaitent séparer la partie habitation de la partie ferme. Pour cela le chemin communal desservirait uniquement la partie habitation. Mr Le Maire prendra rendez-vous.

 

– Afin d’avancer sur les subventions pour la Maison Médicale, Mr Le Maire s’est rendu au Conseil Général afin de connaitre l’avancement de notre dossier de demande de subvention.. Il faut savoir que la non validation de ce dossier de Subvention du Conseil Général, bloquerait les autres demandes de Subvention.

 

–          Le Trésorier sollicite une autorisation permanente et générale de poursuites par voie d’opposition à tiers détenteur pour assurer un recouvrement  forcé des créances de la collectivité. Le conseil Municipal autorise M. Le Maire à signer le mode opératoire  pour l’encaissement des recettes et fixation des règles en matière de recouvrement contentieux et de recherche de renseignements.

 

-Le Conseil autorise Mr Le Maire à signer les Conventions suivantes :

 

à – Accompagnement dans les cars de transport scolaires

à – Mise à disposition de personnel pour le ménage des locaux

à – Convention de prestation ateliers baby gym

 

– Mme Richard Delport souhaite qu’une réunion d’information soit faite auprès des habitants pour les nouvelles règles de vote des élections municipales de mars 2014.

 

– Mme Richard Delport propose qu’une présentation détaillée soit faite lors des vœux de Mr Le Maire afin d’expliquer le financement de tous les travaux importants qui sont en cours.

 

Fin de séance 23h30

Ainsi fait et délibéré, les jours mois et an susdits

Et lecture faite, les membres présents ont signé



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