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Conseil Municipal du 11 octobre 2012A+ A- A  Imprimer cet article

Réunion de conseil du 11/10/12

 

Le Conseil Municipal s ‘est réuni le onze octobre deux mille douze à 20 h 00 sous la Présidence de Mr RICHARD, Maire de Tessy sur Vire.

Etaient présent : M. RICHARD , B.LECESNE , Y.LEREBOURG ,J.RICHARD, N.GAUMONT, D.FEUILLET ,T.PICQUES , ,N.ROBBES ; B.BUHOT ,S.DE ST JORES ,F.JOUENNE ,D.MEISS.

Absent excusé : J.BARON

T.PICQUES est élu secrétaire de séance.

DEBAT SUR L’ADHESION A LA COMMUNAUTE D’AGGLO

 Suite à la réunion d’information sur le projet de l’adhésion à la communauté d’agglo de Saint Lô, un vote de la commune devra être fait avant le 08/12/12.

Afin de bien comprendre le fonctionnement de cette communauté, les membres du Conseil Municipal demandent à avoir à disposition la présentation effectuée lors de cette réunion d’information afin d’en étudier la composition et en débattre lors de la prochaine réunion de conseil.

La Préfecture doit encore remettre à la Commune des informations supplémentaires.

Mr le Maire précise bien que le vote sur le choix de l’adhésion ou pas à la communauté d’agglo de Saint Lô appartient non pas à la Communauté de Communes de Tessy sur Vire, mais à l’ensemble des communes du territoire.

PROPOSITION SCI QUILLE

 Monsieur  Le Maire  informe  le conseil Municipal de la proposition qu’il a reçu  de la société SCI QUILLE  concernant le terrain  sis  route de Pontfarcy juste à la sortie de l’agglomération. Dans l’immédiat, la proposition  reste à l’étude.

MODIFICATION DU PLU

2 modifications sur le PLU :

–         Modification du PLU pour l’extension de la carrière  qui sera à la charge de l’entreprise.

–         Changement de vocation de zone au sud du Bourg ( terrain à coté de Carrefour) pour passer de U en zone UX.

–         Correction d’une erreur matérielle concernant l’implantation d’une haie sur le PLU existant.

Pour ces deux dernières modifications le montant est de 2128 € ce qui semble pour le Conseil un montant élevé.

 

MAISON MEDICALE

Suite au décès de Mr Poupard ( Maitre d’œuvre) la situation se trouve pour le moment bloquée.

Le dossier est bien avancé . Un réunion aura lieu très prochainement avec les professionnels de santé.

Des subventions seront attribuées mais il doit y avoir une étude montée avec l’ordre des Médecins, le Conseil Général et les professionnels de santé.

TRAVAUX ROUTES COMMUNALES

L’Entreprise TOFFOLUTTI sélectionnée suite à l’appel d’offre, devra réaliser les travaux dans les 3 mois suivant l’attribution comme stipulée. De ce fait, les travaux de voiries seront réalisés au mois de Novembre après les ensilages.

 

Le conseil municipal décide de contracter un prêt de 110 000 € près de la caisse d’épargne pour une durée de quatre ans .

APPEL D’OFFRE GESTION STATION

 

L’appel d’offre a été  lancé le 04/10/12 pour la gestion de la station d’épuration et paraîtra dans l’ouest France du 09/10/2012.  La remise des offres est fixée  au 14/11/12  à 12 H au plus tard.

L’ouverture des plis se fera le même jour  en après-midi.

 

ORDURES MENAGERES SUITE A LA PRISE DE COMPETENCE PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

 

Nous avons eu quelques réclamations concernant la taxe d’ordures ménagères. Monsieur le Maire rappelle que la compétence est Communautaire depuis le 01 janvier 2012. Afin d’attendre la fin des contrats des autres collectivités et de passer l’appel d’offres, des avenants de prolongation ont été passés jusqu’à la fin de l’année 2012. Le nouveau fonctionnement prendra effet au 1ER JANVIER 2013.

 

 

LOTISSEMENT MILLET

 

Rencontre entre le Maitre d’œuvre et Mr Morin (DDTM) afin de faire quelques modifications sur le plan d’aménagement du futur Lotissement :

Une mise à jour des plans sera faite par le maitre d’œuvre suite à ces remarques.

Déjà plusieurs terrains sont retenus.

 

QUESTIONS DIVERSES

 

Festival Polyfollia

 

Un concert Polyfollia aura lieu à l’église de Tessy sur Vire le 30/10/12 à 20h30.

 

Réhabilitation de la salle de spectacle :

 

Le projet avance et les dossiers de demandes de subventions sont en cours.

 

Acoustique Salle des fêtes

 

Nicole GAUMONT évoque que l’acoustique de la salle des fêtes n’est toujours pas résolu.

Mr Le Maire informe que ce point sera revu lors de l’appel d’offres qui va être lancé sur le second trimestre2013 en même temps que le chauffage.

 

Travaux salle des fêtes

 

Mr Le Maire informe que les employés Communaux feront pendant l’hiver les peintures de la salle des fêtes.

 

Aménagement piste Bi-cross

 

David MEISS fait une proposition d’aménagement d’une piste bi-cross Route de Chevry . Le projet sera étudié dans les prochaines semaines.

 

Repas des cheveux blancs

 

Nicolas ROBBES informe que le repas des cheveux blancs se tiendra le 21/10/12 à la salle des fêtes de Tessy sur Vire.

 

Gala de boxe :

 

Un gala de Boxe se tiendra le 27/10/12 à la salle de sports.

 

Aire de camping cars :

 

Suite à la première étude faite par Julien BARON et Thierry PICQUES, il en ressort qu’il serait plus intéressant de revoir le projet sur 2013 avec un aménagement globale de la zone avec coin pique nique, aire camping car (stationnement et vidange), stationnement pour les balades le long du halage et abris pour pique nique.

Le dossier est remis en projet pour 2013.

 

Béatrice BUHOT demande à ce que soit mis en place un stop à la place d’un céder le passage à l’intersection de la route de Chevry et de la route du Collège.

 

Daniel FEUILLET demande si les thermostats sur les radiateurs de l’école primaire pourront être mis en place avant l’hiver.

 

Fin de séance 23h30

 



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